Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REMY DUPONT & Co
PEPSI-COLA INTERNATIONAL LIMITED (société constituée conformément aux lois des Bermudes)

Numéro de dépôt :
1380664
Date de dépôt :
20/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1996

Présentation de la marque REMY DUPONT & Co

Déposée le 20 novembre 1986 par PEPSI-COLA INTERNATIONAL LIMITED (société constituée conformément aux lois des Bermudes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REMY DUPONT & Co » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEPSI-COLA INTERNATIONAL LIMITED (société constituée conformément aux lois des Bermudes) domicilié(e) Bank of Bermuda Building, HAMILTON 5 (Bermudes). - Bermudes.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque REMY DUPONT & Co a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMY DUPONT & Co est expirée depuis le 20 novembre 1996.

PEPSI-COLA INTERNATIONAL LIMITED (société constituée conformément aux lois des Bermudes a également déposé les autres marques suivantes : JEAN BOREL , BRIAULT , MONSIEUR HENRI. , RENE CLEMENT , JEAN BOREL , REMY DUPONT & Co


PEPSI-COLA INTERNATIONAL LIMITED (société constituée conformément aux lois des Bermudes) - Bank of Bermuda Building, HAMILTON 5 (Bermudes). - Bermudes


CABINET LAVOIX. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 10 septembre 2007 - Erratum n°460217 - Publication au BOPI 2007-09-10

Inscription le 9 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425787 - Publication au BOPI 2006-01-09

Vins et spiritueux.